{"id":3456,"date":"2024-02-08T23:20:23","date_gmt":"2024-02-08T22:20:23","guid":{"rendered":"https:\/\/royal-meuble.fr\/?page_id=3456"},"modified":"2024-02-25T22:27:21","modified_gmt":"2024-02-25T21:27:21","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/royal-meuble.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t
\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Mentions l\u00e9gales<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t
\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t
  1. Pr\u00e9sentation du site<\/strong><\/li><\/ol>

    En vertu de l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site\u00a0royal-meubles.fr<\/a>\u00a0l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi :<\/p>

    DAAMAR DESTOCK<\/strong>
    Siret: 89019827800016
    Siren: 890198278
    Code APE : 4759A<\/p>

    47 bd Frederic sauvage
    13014 Marseille<\/p>

    T\u00e9l. :\u00a0(+33) 06 63 01 06 67
    E-mail :\u00a0
    Site Internet :\u00a0Royal-meubles.fr<\/u><\/p>

    Conception du site Internet :<\/strong><\/p>

    ADWINS<\/strong>
    4 Rue des Forgerons
    71100 Saint R\u00e9my
    T\u00e9l. :\u00a0(+33) 06 73 07 59 83
    E-mail:\u00a0contact@adwins.fr<\/u>
    Site Internet :\u00a0<\/p>

    1. Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s.<\/strong><\/li><\/ol>

      Ce site est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois \u00eatre toutefois d\u00e9cid\u00e9e par Daamar destock, qui s\u2019efforcera alors de communiquer pr\u00e9alablement aux utilisateurs les dates et heures de l\u2019intervention.<\/p>

      Le site\u00a0Royal-meubles.fr \u00a0est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement par\u00a0Daamar Destock . De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p>

      1. Description des services fournis.<\/strong><\/li><\/ol>

        Le site\u00a0Royal-meubles.fr \u00a0a pour objet de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>

        Daamar destock\u00a0s\u2019efforce de fournir sur le site\u00a0Royal-meubles.fr des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, il ne pourra \u00eatre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.<\/p>

        Toutes les informations indiqu\u00e9es sur le site Royal-meubles.fr sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Royal-meubles.fr \u00a0ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>

        1. Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques.<\/strong><\/li><\/ol>

          Le site utilise la technologie JavaScript.<\/p>

          Le site Internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis \u00e0 jour.<\/p>

          1. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7on.<\/strong><\/li><\/ol>

            Tous les textes, vid\u00e9os, commentaires, ouvrages, illustrations, et images pr\u00e9sents sur\u00a0Royal-meubles.fr \u00a0sont r\u00e9serv\u00e9s au titre du droit d\u2019auteur ainsi\u00a0qu\u2019au\u00a0titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et pour le monde entier.<\/p>

            Toute reproduction totale ou partielle du site\u00a0Royal-meubles.fr \u00a0est strictement interdite sauf accord pr\u00e9alable aupr\u00e8s de M Abdelwahab ben Daamar<\/p>

            De m\u00eame, les d\u00e9nominations sociales, les contenus des cours (dispens\u00e9s sur place), les marques et signes distinctifs figurant sur le site Royal-meubles.fr \u00a0sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois fran\u00e7aise et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou repr\u00e9sentation de tout ou partie d\u2019un des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9cit\u00e9s sans autorisation expresse \u00e9crite du titulaire est interdite, sous peine de poursuites.<\/p>

            1. Limitations de responsabilit\u00e9.<\/strong><\/li><\/ol>

              Daamar destock\u00a0ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au Royal-meubles.fr, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9.<\/p>

              Daamar destock ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte de march\u00e9 ou une perte d\u2019une chance) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site Royal-meubles.fr .<\/p>

              Des espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace Contact) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs. Daamar destock se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, daamar destock se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie\u2026).<\/p>

              1. Gestion des donn\u00e9es personnelles.<\/strong><\/li><\/ol>

                En France, les donn\u00e9es personnelles sont notamment prot\u00e9g\u00e9es par la loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004, l\u2019article L.226-13 du Code p\u00e9nal et la directive europ\u00e9enne du 24 octobre 1995.<\/p>

                A l\u2019occasion de l\u2019utilisation du site Royal-meubles.fr, peuvent \u00eatre recueillies : l\u2019URL des liens par l\u2019interm\u00e9diaire desquels l\u2019utilisateur a acc\u00e9d\u00e9 au site turquoisemeubles.com, le fournisseur d\u2019acc\u00e8s de l\u2019utilisateur, l\u2019adresse de protocole Internet (IP) de l\u2019utilisateur.<\/p>

                En tout \u00e9tat de cause, Daamar destock ne collecte des informations personnelles relatives \u00e0 l\u2019utilisateur que pour le besoin de certains services propos\u00e9s par le site Royal-meubles.fr . L\u2019utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu\u2019il proc\u00e8de par lui-m\u00eame \u00e0 leur saisie. Il est alors pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur du site Royal-meubles.fr \u00a0l\u2019obligation ou non de fournir ces informations.<\/p>

                Conform\u00e9ment aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi\u00a0L.78-17\u00a0du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, tout utilisateur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition aux donn\u00e9es personnelles le concernant, en effectuant sa demande \u00e9crite et sign\u00e9e, accompagn\u00e9e d\u2019une copie du titre d\u2019identit\u00e9 avec signature du titulaire de la pi\u00e8ce, en pr\u00e9cisant l\u2019adresse \u00e0 laquelle la r\u00e9ponse doit \u00eatre envoy\u00e9e.<\/p>

                Aucune information personnelle de l\u2019utilisateur du site Royal-meubles.fr n\u2019est publi\u00e9e \u00e0 l\u2019insu de l\u2019utilisateur, \u00e9chang\u00e9e, transf\u00e9r\u00e9e, c\u00e9d\u00e9e ou vendue sur un support quelconque \u00e0 des tiers. Seule l\u2019hypoth\u00e8se du rachat de Daamar destock et de ses droits permettrait la transmission des dites informations \u00e0 l\u2019\u00e9ventuel acqu\u00e9reur qui serait \u00e0 son tour tenu de la m\u00eame obligation de conservation et de modification des donn\u00e9es vis-\u00e0-vis de l\u2019utilisateur du site Royal-meubles.fr .<\/p>

                Le site n\u2019est pas d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la CNIL car il ne recueille pas d\u2019informations personnelles.<\/p>

                Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>

                1. Liens hypertexte et cookies.<\/strong><\/li><\/ol>

                  Le site\u00a0Royal-meubles.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d\u2019autres sites, mis en place avec l\u2019autorisation de\u00a0daamar destock. Cependant,\u00a0daamar destock\u00a0n\u2019a pas la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le contenu des sites ainsi visit\u00e9s, et n\u2019assumera en cons\u00e9quence aucune responsabilit\u00e9 de ce fait.<\/p>

                  La navigation sur le site\u00a0Royal-meubles.fr est susceptible de provoquer l\u2019installation de cookie(s) sur l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l\u2019identification de l\u2019utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation d\u2019un ordinateur sur un site. Les donn\u00e9es ainsi obtenues visent \u00e0 faciliter la navigation ult\u00e9rieure sur le site, et ont \u00e9galement vocation \u00e0 permettre diverses mesures de fr\u00e9quentation.<\/p>

                  Le refus d\u2019installation d\u2019un cookie peut entra\u00eener l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certains services. L\u2019utilisateur peut toutefois configurer son navigateur Internet pour refuser l\u2019installation des cookies.<\/p>

                  1. Droit applicable et attribution de juridiction.<\/strong><\/li><\/ol>

                    Tout litige en relation avec l\u2019utilisation du site royal-meuble.fr est soumis au droit fran\u00e7ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents de Paris.<\/p>

                    1. Les principales lois concern\u00e9es.<\/strong><\/li><\/ol>

                      Loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifi\u00e9e par la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s.<\/p>

                      Loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique.<\/p>

                      1. Lexique.<\/strong><\/li><\/ol>

                        Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnomm\u00e9.<\/p>

                        Informations personnelles : \u00ab les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l\u2019identification des personnes physiques auxquelles elles s\u2019appliquent \u00bb (article 4 de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978).<\/p>

                        Informatique et libert\u00e9s<\/strong><\/p>

                        Aucune information personnelle n\u2019est collect\u00e9e \u00e0 votre insu ni utilis\u00e9e \u00e0 des fins non pr\u00e9vues.<\/p>

                        Les donn\u00e9es personnelles sont trait\u00e9es dans le respect de la loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e. Les donn\u00e9es personnelles vous concernant, collect\u00e9es sur ce site, sont n\u00e9cessaires au processus de commande et \u00e0 son r\u00e8glement.<\/p>

                        Elles sont destin\u00e9es aux services de Royal-meubles.fr, \u00e0 ses partenaires et prestataires. Elles peuvent par ailleurs \u00eatre utilis\u00e9es \u00e0 des fins de contr\u00f4le interne et dans le cadre des dispositions l\u00e9gales concernant la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Sauf refus de votre part, elles peuvent \u00e9galement \u00eatre utilis\u00e9es \u00e0 des fins commerciales par\u00a0Daamar destock <\/strong>et avec votre accord s\u2019agissant de la prospection par courriel ou du SMS.<\/p>

                        Dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une commande et conform\u00e9ment aux finalit\u00e9s convenues, des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel vous concernant peuvent faire l\u2019objet d\u2019un transfert dans un pays de l\u2019Union europ\u00e9enne ou hors Union europ\u00e9enne, ce dont vous \u00eates inform\u00e9 et que vous autorisez de mani\u00e8re expresse.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

                        \n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                        Mentions l\u00e9gales Pr\u00e9sentation du site En vertu de l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site\u00a0royal-meubles.fr\u00a0l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi : DAAMAR DESTOCKSiret: 89019827800016Siren: 890198278Code APE : 4759A 47 bd<\/p>\n

                        Lire la suite <\/i><\/a><\/div>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"om_disable_all_campaigns":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"class_list":["post-3456","page","type-page","status-publish","hentry"],"aioseo_notices":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/royal-meuble.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3456","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/royal-meuble.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/royal-meuble.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/royal-meuble.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/royal-meuble.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3456"}],"version-history":[{"count":14,"href":"https:\/\/royal-meuble.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3456\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":5401,"href":"https:\/\/royal-meuble.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3456\/revisions\/5401"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/royal-meuble.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3456"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}